La SEC lance une nouvelle division crypto : vers la fin de la répression aux États-Unis ?

La Securities and Exchange Commission américaine (SEC) opère un changement de cap notable. Avec une nouvelle division consacrée aux cryptoactifs, le régulateur veut stimuler l’innovation et mieux protéger les investisseurs, après des années d’application stricte de la loi.

Fin de l’approche dure de la SEC

Le nouveau President’s Digital Assets Group de la SEC doit élaborer des règles claires pour le marché des cryptomonnaies. L’objectif est de permettre l’innovation et de mieux protéger les investisseurs.

Le président Paul Atkins a annoncé cette initiative lors du Wyoming Blockchain Symposium. Le régulateur marque ainsi clairement la fin de la période de « régulation par l’application de la loi ». Cela contraste fortement avec l’approche de son prédécesseur Gary Gensler, qui plaçait pratiquement tous les crypto‑actifs sous la législation existante sur les valeurs mobilières.

Le President’s Digital Assets Group s’inscrit dans le plan plus large du président Trump visant à rendre à nouveau les États-Unis attractifs pour l’innovation blockchain. Atkins a souligné que seul un petit nombre de jetons doit être considéré comme des valeurs mobilières. Selon lui, l’essentiel est la manière dont un jeton est émis, promu et vendu.

Avec le nouveau groupe, la SEC veut adopter une approche plus flexible sur des sujets tels que les initial coin offerings (ICO), les airdrops, les récompenses de réseau et le développement de dApps. Des règles plus claires doivent empêcher les entreprises de partir à l’étranger. Atkins a toutefois souligné que cela ne signifie pas « carte blanche » : la fraude et les abus resteront des priorités de l’application de la loi.

La SEC reporte à nouveau les ETF XRP et Solana

L’attitude pro-crypto de la SEC a déjà conduit à plusieurs évolutions positives. Ainsi, le procès entre Ripple et le régulateur est désormais définitivement clos. Cette affaire a créé un précédent important pour toute l’industrie des cryptomonnaies : la vente de XRP sur les plateformes d’échange de cryptomonnaies ne relève pas de la législation sur les valeurs mobilières.

L’approbation de nouveaux ETF au comptant reste toutefois laborieuse. Hier, la SEC a de nouveau reporté sa décision concernant plusieurs demandes. Il s’agissait cette fois de propositions d’ETF axées sur Solana (SOL) et XRP. La SEC a aussi rejeté un fonds lié à Truth Social, la plateforme de Trump. Fait notable, ce fonds incluait à la fois Ethereum (ETH) et Bitcoin (BTC).