Bonne nouvelle pour la DeFi : une commissaire de la SEC défend les programmeurs

La commissaire de la SEC, Hester Peirce, s’est opposée à la responsabilité automatique des développeurs de logiciels open-source de blockchain en vertu de la législation américaine sur les valeurs mobilières. Selon elle, les programmeurs publiant du code pour les réseaux blockchain et les applications financières décentralisées (DeFi) ne devraient pas être considérés comme des intermédiaires financiers simplement parce que d’autres utilisent leur logiciel.

Peirce s’est exprimée lors du IC3 Blockchain Camp à l’université de Princeton. Ses déclarations interviennent alors que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis réévalue son approche du secteur des cryptomonnaies.

Peirce défend les logiciels open-source de blockchain

Selon Peirce, publier un logiciel open-source est fondamentalement différent de proposer des services financiers. Les réseaux blockchain fonctionnent souvent grâce à du code accessible au public, que tout le monde peut utiliser, modifier et vérifier.

« De nombreux projets blockchain impliquent la publication de logiciels open-source, ce qui est généralement une activité protégée par le Premier Amendement », a déclaré Peirce.

Elle s’immisce ainsi dans un débat juridique crucial au sein du secteur des cryptomonnaies. La question centrale est de savoir si les développeurs peuvent être tenus responsables des activités se déroulant sur des protocoles qu’ils ont créés mais ne contrôlent pas.

La DeFi fonctionne sans intermédiaires traditionnels

Peirce a souligné que les protocoles DeFi sont précisément conçus pour fonctionner sans banques, courtiers ou autres parties centrales. Selon elle, la responsabilité des violations potentielles de la législation sur les valeurs mobilières devrait donc incomber aux personnes qui enfreignent effectivement les règles, et non aux développeurs de la technologie sous-jacente.

Pour le secteur DeFi, cela peut être un signal important. Les développeurs sont confrontés depuis des années à une incertitude juridique concernant leur rôle au sein des écosystèmes décentralisés.

La SEC cherche une nouvelle voie pour les cryptomonnaies

Les déclarations de Peirce s’inscrivent dans le cadre du travail de la Crypto Task Force de la SEC. Ce groupe de travail examine comment les lois sur les valeurs mobilières existantes doivent être appliquées aux actifs numériques, aux réseaux blockchain et aux systèmes décentralisés.

Des directives récentes des membres de la SEC suggèrent également un éventuel changement de cap. Elles indiquent que certains sites web et interfaces logicielles qui fournissent uniquement l’accès à des protocoles décentralisés ne relèvent peut-être pas de la définition traditionnelle d’un courtier.

Cela alimente les attentes selon lesquelles le régulateur souhaite établir une distinction plus claire entre la construction de technologies et l’offre de services financiers.

Parallèlement, la blockchain reste une priorité pour la SEC. Dans sa stratégie prévisionnelle jusqu’en 2030, le régulateur mentionne explicitement la blockchain et les cryptomonnaies comme des technologies pouvant transformer fondamentalement les marchés financiers.

Les propos de Peirce montrent qu’au sein de la SEC, une recherche de plus en plus marquée d’un équilibre entre innovation, développement open-source et réglementation financière est en cours.