Bernstein : « La SEC et la CFTC devraient accélérer sur la régulation crypto après l’échec du CLARITY Act »

Après l’échec de la CLARITY Act, le secteur crypto américain pourrait ne pas attendre longtemps avant de voir émerger de nouvelles règles. Les analystes de Bernstein s’attendent à ce que les régulateurs SEC et CFTC avancent rapidement leurs propres cadres pour combler une partie du vide laissé par le Congrès.

Mardi, la CLARITY Act n’a pas franchi une étape procédurale clé au Sénat. Il fallait soixante voix pour poursuivre l’examen du texte, mais le vote s’est soldé par 49 voix pour et 50 contre. L’incertitude demeure donc sur la forme et le calendrier d’une grande loi américaine sur les cryptomonnaies.

La SEC et la CFTC peuvent accélérer

Selon Bernstein, la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) chercheront à rattraper le temps perdu. Les analystes s’attendent donc à ce que les deux régulateurs accélèrent la mise en place de nouvelles règles.

Celles-ci pourraient notamment clarifier le statut de certaines cryptomonnaies, selon qu’elles relèvent des valeurs mobilières ou d’autres catégories d’actifs numériques. Bernstein anticipe également des règles sur la DeFi et les portefeuilles crypto non custodiaux, des exemptions pour la tokenisation d’actions ainsi que des approbations plus rapides pour certains produits de marché liés aux actifs tokenisés.

À court terme, ces mesures pourraient offrir davantage de visibilité aux entreprises du secteur. La différence tient au fait que les règles édictées par les régulateurs peuvent être modifiées plus facilement à l’arrivée d’une nouvelle administration. Une loi adoptée par le Congrès offre donc généralement une sécurité plus solide sur le long terme.

La SEC se préparait déjà à un échec de la CLARITY Act

La SEC envisageait déjà l’hypothèse d’un échec de la CLARITY Act au Congrès. Son président, Paul Atkins, avait déclaré en juillet que le régulateur était prêt à proposer lui-même des règles pour les actifs numériques si le texte venait à échouer.

En août, la SEC avait déjà franchi une nouvelle étape en ce sens. Le régulateur a proposé de nouvelles règles permettant aux entreprises crypto, sous certaines conditions, d’émettre des tokens et de lever des capitaux sans devoir se conformer immédiatement à l’ensemble des règles existantes sur les valeurs mobilières.

Bernstein ne s’attend pas à un nouveau vote sur la CLARITY Act à court terme. Le texte n’a toutefois pas encore officiellement disparu. Une possibilité procédurale existe encore pour réexaminer le vote avorté, même si le temps restant au Congrès est limité.