Régulation
Les États-Unis se préparent à une nouvelle phase de régulation du marché crypto en forte croissance. La Maison-Blanche cherche une figure clé pour fixer le cap du futur dispositif de supervision. À cette fin, le président Donald Trump a proposé un candidat résolument pro-crypto à la présidence de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).
Trump choisit Michael Selig pour la présidence de la CFTC
Le président Donald Trump a désigné Michael Selig comme candidat pour prendre la tête de la CFTC. Cet organisme américain de régulation joue un rôle crucial dans l’encadrement des marchés de dérivés. Il s’agit notamment des contrats à terme (futures), qui permettent aux investisseurs de spéculer sur le prix futur d’un actif.
Le choix de Selig est perçu comme favorable au secteur crypto, en raison de son rôle actif dans la réglementation des crypto-actifs et de sa collaboration étroite avec d’autres régulateurs. Sa possible nomination est bien accueillie par la communauté. Ainsi, déclare aussi Nevin Freeman, cofondateur du projet de stablecoin Reserve, sur X : « Nous sommes heureux d’apprendre que Michael Selig est le principal candidat à la CFTC. Il a assurément notre soutien. »
Qui est Michael Selig ?
Actuellement, Selig est le principal juriste de la task force crypto de la Securities and Exchange Commission (SEC), où il officie comme conseiller de premier plan auprès du commissaire de la SEC Paul Atkins, lui aussi pro-crypto. À ce poste, il se concentre sur l’harmonisation des politiques entre la SEC et la CFTC, en particulier sur les questions de régulation des crypto-actifs. Auparavant, il était associé au cabinet d’avocats Willkie Farr & Gallagher, où il s’est spécialisé en gestion d’actifs.
Selig doit encore être approuvé par le Sénat. On ignore pour l’heure s’il pourra compter sur un soutien suffisant. Le précédent candidat pressenti, Brian Quintenz du fonds d’investissement a16z Crypto, s’est retiré plus tôt après de vives critiques émanant de l’industrie crypto. Parmi d’autres, Tyler Winklevoss, de la plateforme d’échange crypto Gemini, s’est opposé à sa nomination.
La CFTC obtient plus de pouvoirs sur la crypto
Le Congrès américain travaille actuellement sur la Clarity Act, un projet de loi destiné à apporter de la clarté juridique au secteur crypto. Le texte distingue les actifs numériques considérés comme des titres (securities), sous la supervision de la SEC, et les actifs assimilés à des matières premières (commodities) relevant de la CFTC, comme Bitcoin (BTC).
Avec cette nouvelle loi, la CFTC devrait jouer un rôle de premier plan dans la régulation des actifs numériques tels que les cryptomonnaies et les tokens qui ne sont pas classés comme des titres. Concrètement : moins de zones grises, moins de procès, comme dans l’affaire Ripple, et des règles plus prévisibles pour les entreprises et les investisseurs.
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