La SEC va se concentrer sur une réglementation crypto ‘claire’ après le procès Ripple

À Washington, la bataille fait rage au sujet de l’avenir de la crypto. Tout tourne autour du Digital Asset Market Clarity Act (CLARITY Act), un projet de loi censé enfin apporter des règles claires pour les monnaies numériques. Les Républicains et la commission bancaire du Sénat veulent faire adopter la loi d’ici le 30 septembre.

Les Démocrates s’y opposent fermement. Maxine Waters, membre du House Financial Services Committee, avertit que les Républicains tentent d’imposer une législation crypto “dangereuse”. Elle s’en prend aussi à l’Anti-CBDC Surveillance State Act, une proposition qui interdirait l’émission d’une monnaie numérique de banque centrale américaine (CBDC).

L’affaire Ripple enfin conclue

Le débat politique survient peu après l’épilogue de l’une des affaires juridiques crypto les plus connues. Après près de cinq ans, le bras de fer entre le gendarme boursier américain, la SEC, et l’entreprise blockchain Ripple Labs est terminé. Les deux parties ont retiré leurs appels et assument leurs propres frais.

L’affaire a débuté en décembre 2020, lorsque la SEC a accusé Ripple d’avoir levé illégalement 1,3 milliard de dollars via la vente de tokens XRP non enregistrés. Bien que le procès ait tenu le secteur en haleine pendant des années, les régulateurs préfèrent désormais aller de l’avant.

La SEC veut aller de l’avant

Selon la commissaire de la SEC Hester Peirce, la fin du procès Ripple offre enfin l’espace nécessaire pour travailler à des règles claires. Le président de la SEC, Paul Atkins, affirme que l’accent est désormais mis sur l’innovation, tout en protégeant les investisseurs.