La SEC poursuit un mineur de Bitcoin : l’hébergement de mining est-il désormais un titre financier ?

Le régulateur financier américain SEC a porté plainte contre l’entreprise de minage VBit et son fondateur Danh Vo pour fraude. Selon l’autorité de régulation, certaines formes de minage de Bitcoin via des services d’hébergement pourraient être considérées comme des valeurs mobilières. L’affaire suscite des inquiétudes, mais des experts y voient un cas exceptionnel.

SEC : ‘VBit a vendu plus qu’ils ne possédaient’

Le procès a été intenté cette semaine devant un tribunal fédéral du Delaware. Selon la SEC, VBit aurait vendu des contrats d’hébergement pour 48 millions de dollars entre 2018 et 2022, alors que l’entreprise ne disposait pas de suffisamment de matériel de minage pour honorer ces promesses. Cela aurait induit les investisseurs en erreur.

VBit proposait à ses clients des services dits d’hébergement : les clients louent de la puissance de calcul ou confient la gestion de leurs propres mineurs à un tiers. Selon la SEC, les services de VBit allaient au-delà du simple support technique.

Les clients ne possédaient pas le matériel, ne savaient pas où il se trouvait et n’avaient aucun contrôle sur la gestion quotidienne. Toutes les décisions étaient prises par VBit. En outre, les revenus des clients étaient combinés dans un seul pool de minage, rendant le résultat dépendant du succès collectif du pool.

Le minage de Bitcoin comme valeur mobilière ?

Sur la base de cette méthode de travail, la SEC conclut que les contrats d’hébergement relèvent de la législation américaine sur les valeurs mobilières. L’autorité de régulation affirme que les investisseurs plaçaient de l’argent dans l’espoir de réaliser un profit, sans jouer un rôle actif. Ainsi, cela répondrait selon la SEC à la définition d’une valeur mobilière.

Cette position s’inscrit dans un débat juridique plus large aux États-Unis, où la SEC tente fréquemment de soumettre les services cryptographiques à la législation existante. Auparavant, l’autorité s’est concentrée sur les services de staking, les plateformes de prêt et les ventes de tokens.

Le secteur voit une nuance importante

Dans le monde du minage, l’analyse de la SEC n’est pas largement partagée. Selon les experts, le cas de VBit concerne davantage une question de fraude qu’une attaque fondamentale contre le minage hébergé.

Mitchell Askew, chercheur principal chez Blockware Intelligence, déclare que les clients des hébergeurs de minage légitimes paient simplement pour le matériel et l’électricité. “Il n’y a pas de partage des bénéfices, de garantie de rendement ou d’investissement collectif. C’est simplement un service, pas une valeur mobilière.”

Askew ne s’attend donc à peu d’impacts pour les entreprises sérieuses du secteur. “Le procès porte sur la tromperie et le manque de transparence, pas sur le principe de l’hébergement lui-même.”

Implications pour une régulation plus large des cryptomonnaies

L’affaire s’inscrit dans une tendance où la SEC, sous la direction de son président Gary Gensler, surveille de près les entreprises cryptographiques. Cependant, le sentiment semble légèrement s’inverser ces derniers temps : plusieurs enquêtes ont été clôturées, tandis que les juges dans d’autres affaires n’ont pas toujours suivi le raisonnement de la SEC.

Néanmoins, le secteur observe avec attention. Si le juge adopte le point de vue de la SEC, cela pourrait avoir des conséquences considérables sur la manière dont les entreprises de minage peuvent proposer leurs services aux États-Unis.