Nouvelle législation américaine ouvre la voie à une adoption massive des cryptomonnaies

Sous Trump, des progrès significatifs ont été réalisés vers l’acceptation des cryptomonnaies. Toutefois, le projet de loi actuellement en circulation, le Clarity Act, pourrait avoir un impact bien plus important. L’expert financier Keith affirme que cette loi pourrait donner une impulsion historique à la croissance des cryptomonnaies.

Clarity Act : Fin de la zone grise dans les cryptomonnaies

Le Clarity Act est décrit par le YouTuber Keith comme un tournant historique pour le secteur des cryptomonnaies. La loi définit les actifs cryptographiques de manière similaire à la façon dont les dérivés ont été intégrés dans un cadre réglementé en 2000 via la Commodity Futures Modernization Act (CFMA).

La CFMA a notamment considérablement réduit la surveillance du commerce des dérivés, donnant ainsi aux institutions financières carte blanche pour négocier des produits complexes tels que les credit default swaps. Ce sont d’ailleurs ces ‘swaps’ qui ont joué un rôle central dans la crise de 2008.

Après son adoption, la CFMA a posé les bases d’un marché qui est passé de plus de 100 000 à plus de 600 000 milliards de dollars. Selon Keith, les cryptomonnaies pourraient maintenant connaître une phase de croissance similaire.

Comment fonctionne précisément le Clarity Act pour les cryptomonnaies ?

Pendant des années, le secteur des cryptomonnaies a opéré dans une zone grise juridique, sans règles ni régulateurs clairs. Le Clarity Act change cela pour la première fois, avec des définitions et des responsabilités claires pour différents types d’actifs cryptographiques. Cela ouvre la voie à une intégration avec le système financier traditionnel.

Bien que la loi ne soit pas encore définitive, la proposition actuelle est de diviser les actifs numériques en trois grandes catégories. Les ‘commodités numériques’ sont des tokens ayant une fonction claire au sein d’une blockchain, comme les paiements ou la gestion du réseau, et relèvent de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC).

Les ‘actifs de contrat d’investissement’ sont des tokens considérés comme des titres lors de leur émission, surtout lorsqu’ils sont liés à une entreprise ou une structure d’investissement ; ils relèvent de la Securities and Exchange Commission (SEC), notamment lors des offres initiales.

Les stablecoins obtiennent un statut juridique distinct et échappent aux règles traditionnelles relatives aux titres ou aux marchandises.

Un élément clé de la loi est l’introduction du concept de ‘blockchain mature’. Dès qu’une blockchain est reconnue comme mature par la SEC, le token associé ne peut plus être qualifié de titre. Cela signifie que de nombreux tokens peuvent évoluer d’un titre à une commodité.

C’est une bonne nouvelle car les tokens classés comme commodités sont soumis à une réglementation plus légère que les titres. Cela les rend plus faciles à négocier, plus attractifs pour les investisseurs et plus accessibles à l’innovation et à l’utilisation dans le système financier.

Adoption institutionnelle

Selon Keith, la loi offre enfin aux acteurs institutionnels, tels que les banques et les gestionnaires de patrimoine, un cadre juridique clair pour utiliser les actifs cryptographiques.

Cette évolution peut entraîner une entrée massive de capitaux sur le marché. Non seulement dans le commerce des cryptomonnaies, mais aussi dans des applications telles que la tokenisation. Il s’agit de la numérisation d’actifs comme des actions ou de l’immobilier qui peuvent être négociés sur la blockchain.

Parmi les autres applications figurent les stablecoins avec intérêts et les protocoles de finance décentralisée (DeFi) que les banques utilisent en arrière-plan pour rendre leurs services plus efficaces et modernes.

La DeFi bénéficie également de larges exemptions selon la loi, à condition que le protocole soit démontrablement décentralisé. Cela donne aux développeurs la liberté d’innover sans craindre des poursuites judiciaires.

Genius Act : Explosion des stablecoins

La Genius Act a déjà été approuvée et signée en juillet. Cette loi établit pour la première fois des règles claires pour les stablecoins. Elle détermine comment ces monnaies doivent être émises, soutenues et contrôlées, en dehors des règles relatives aux titres ou aux marchandises.

L’impact est déjà visible. De plus en plus d’entreprises innovent avec des stablecoins. Ainsi, Visa a créé plus tôt ce mois-ci un département mondial de conseil pour aider les banques et les entreprises à élaborer des stratégies, à intégrer et à utiliser les stablecoins.

L’agence fédérale américaine d’assurance des dépôts, la FDIC, prend également des mesures. Dans le cadre de la mise en œuvre de la Genius Act, le régulateur permet désormais aux banques américaines de lancer leurs propres stablecoins. Cela peut se faire via une filiale distincte et sous conditions strictes.