Moment historique pour les cryptos : la SEC déclare que la plupart des tokens ne sont pas des titres

Le régulateur américain des marchés financiers, la SEC, a publié pour la première fois mardi une « taxonomie des tokens ». Cette directive définit quels types d’actifs numériques sont considérés comme des securities (titres) et lesquels ne le sont pas.

Le document, élaboré en collaboration avec la CFTC, le régulateur américain des matières premières, marque un changement historique après plus de dix ans d’incertitude.

« La plupart des crypto-actifs ne sont pas des titres »

Paul Atkins, président de la SEC, a présenté la nouvelle directive lors du DC Blockchain Summit. Son message était clair : la majorité des crypto-actifs ne sont pas intrinsèquement des titres. La taxonomie du régulateur distingue cinq catégories, dont les matières premières numériques, les stablecoins et les objets numériques de collection. Seules les digital securities relèvent effectivement de la législation sur les titres.

Selon Atkins, cette initiative apporte enfin de la clarté au marché. « Après plus de dix ans d’incertitude, les acteurs savent désormais mieux comment la SEC perçoit les crypto-actifs dans le cadre de la législation existante. »

La directive précise également que des activités telles que les airdrops, le minage et le staking échappent aux règles sur les titres. Cela marque une nette rupture par rapport au passé. Sous l’ancien président de la SEC, Gary Gensler, la réglementation spécifique aux cryptos était restée lettre morte, laissant planer une incertitude dans le secteur pendant de nombreuses années.

Quand un token est-il un titre ?

Selon la SEC, un crypto-actif devient un titre lorsqu’il est proposé comme un investissement, avec l’attente pour les investisseurs de réaliser un profit grâce aux efforts d’une entreprise ou d’une équipe. Cela s’aligne sur le célèbre test de Howey, utilisé depuis des années pour évaluer ce type de situation.

Il est important de noter que ce statut n’est pas immuable. Un token peut d’abord être considéré comme un titre, mais cette classification peut évoluer. Par exemple, si un projet respecte ses promesses ou, au contraire, échoue à les tenir, le token peut ne plus être soumis à la législation sur les titres.

La CFTC adhère aux nouvelles règles

La crypto-industrie réclame depuis longtemps des clarifications, car les titres sont soumis à des règles plus strictes que, par exemple, les matières premières. Il semble que ce changement soit enfin en marche.

Le président de la CFTC, Selig, a indiqué que son organisme utiliserait la même classification que la SEC. Cela fait partie d’une coopération plus large entre les deux instances. Il est notable qu’elles ne comptent plus attendre de nouvelle législation du Congrès.

Selon Selig, le message est clair : « Il est temps de construire aux États-Unis. »

Un safe harbor en préparation pour les startups crypto

Atkins a également annoncé que la SEC proposerait prochainement un programme de safe harbor. Celui-ci offrirait aux startups la possibilité de lancer des entreprises crypto, des contrats d’investissement et des security tokens sans devoir s’enregistrer immédiatement auprès de la SEC. Cette protection pourrait durer jusqu’à quatre ans et vise à encourager l’innovation sans que les entreprises risquent des actions de répression.

Atkins a souligné que les nouvelles directives donnent au secteur une « longueur d’avance », tout en appelant le Congrès à poursuivre l’élaboration d’une législation définitive sur la structure du marché des actifs numériques.