Le report du texte crypto américain offre à l’Asie une occasion de prendre de l’avance

Le Sénat américain a reporté à septembre le vote sur le CLARITY Act. Le secteur crypto aux États-Unis devra donc patienter encore plusieurs semaines avant d’obtenir une visibilité définitive sur des règles clés en matière de supervision, de conservation des actifs et de structure de marché. Ce contretemps américain pourrait toutefois profiter aux places fortes asiatiques des cryptoactifs, comme Hong Kong et Singapour.

L’Asie peut tirer parti du retard américain

Le CLARITY Act doit déterminer quelles cryptomonnaies relèvent de la Securities and Exchange Commission (SEC) et dans quels cas la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) est compétente. Le texte vise ainsi à mettre fin à plusieurs années d’incertitude pour les entreprises crypto américaines.

Selon Vincent Chok, directeur général de First Digital, le report du vote pourrait inciter les investisseurs institutionnels à se tourner plus rapidement vers des régions où les règles sont déjà plus lisibles :

« Les marchés peuvent s’adapter à des calendriers plus lents, mais ils supportent mal une incertitude prolongée », estime-t-il.

Hong Kong et Singapour pourraient particulièrement en bénéficier, selon lui. Ces deux centres financiers travaillent depuis plusieurs années à l’élaboration de règles claires pour les actifs numériques, les stablecoins et les services crypto destinés aux institutionnels. Lorsque les entreprises savent à l’avance quel cadre s’applique, elles peuvent plus facilement décider d’y déployer des capitaux, des équipes et de nouveaux produits.

Ce risque est également identifié au sein même de l’industrie crypto américaine. Dans une lettre commune, des dizaines d’entreprises et d’organisations avaient déjà appelé le Sénat à clarifier rapidement la situation, précisément pour éviter que les emplois, les investissements et l’innovation ne partent à l’étranger.

La crainte d’un retour à la régulation par les sanctions

Les juristes du secteur mettent eux aussi en garde contre un autre risque. Sans nouvelle législation, les entreprises crypto pourraient de nouveau dépendre de règles qui ne deviennent claires qu’au moment où un régulateur engage une procédure judiciaire ou une action de contrôle.

Cette approche est souvent qualifiée de « regulation by enforcement ». Au lieu de disposer de règles du jeu clairement établies en amont, les entreprises découvrent après coup ce que les autorités considèrent comme autorisé ou non. Ce scénario s’est déjà produit il y a quelques années, lorsque de nombreuses sociétés crypto américaines ont été poursuivies par la Securities and Exchange Commission (SEC), alors dirigée par Gary Gensler.

Le Sénat entend reprendre l’examen du CLARITY Act en septembre, selon le chef de la majorité John Thune. Ce report ne signifie donc pas que le texte est définitivement abandonné. Il resserre toutefois le calendrier politique à l’approche des élections de mi-mandat de novembre.

Pour Vincent Chok, l’enjeu est clair : tant que Washington hésite, d’autres centres financiers disposent de davantage de temps pour se rendre plus attractifs en vue de la prochaine vague d’adoption institutionnelle des cryptomonnaies. L’Union européenne pourrait elle aussi en profiter. Avec l’entrée en application du règlement MiCA, l’UE dispose désormais d’un cadre réglementaire clair pour le secteur crypto.