Le régulateur américain adopte une approche pro-crypto sous un nouveau président

Sous la direction du nouveau président Mike Selig, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) des États-Unis adopte une nouvelle stratégie. Il souhaite moderniser le cadre réglementaire, en mettant un accent particulier sur les cryptomonnaies.

La CFTC opte pour l’innovation

Avec le nouveau président de la CFTC, nommé par le président Donald Trump, le régulateur s’engage pleinement dans l’innovation. Grâce au lancement de l’initiative « Future-Proof », Selig entend moderniser la réglementation et l’adapter aux technologies émergentes telles que la blockchain et l’intelligence artificielle (IA).

La CFTC est l’organisme régulateur américain en charge des transactions sur les matières premières et les dérivés financiers, tels que les futures et les options. Contrairement à la Securities and Exchange Commission (SEC), qui régule les valeurs mobilières, la CFTC se concentre sur des marchés comme le pétrole, l’or et les dérivés crypto.

Dans une tribune parue dans The Washington Post, Selig affirme que les marchés financiers américains sont à un tournant décisif. « Nous devons nous préparer pour servir les marchés de demain », déclare Selig.

Il soutient également que la CFTC doit être prête à réguler de manière constructive des marchés tels que les actifs numériques et les marchés de prédiction. Le cadre réglementaire actuel, souvent dépassé, freine l’innovation, rendant selon lui nécessaire l’élaboration de règles sur mesure pour les nouveaux produits et plateformes.

Rompre avec les anciennes méthodes

Selig critique l’approche de l’administration précédente, qui, selon lui, s’appuyait sur une « régulation par l’application de la loi ». Les entreprises crypto ont fait face à des poursuites judiciaires sans qu’aucune règle claire n’ait été préalablement établie.

Selon Selig, cette politique a entraîné une fuite de capitaux : de nombreuses entreprises innovantes se sont déplacées à l’étranger, tandis que les consommateurs américains en ont subi les conséquences.

Il souhaite donc mettre fin à une réglementation incohérente et opaque. À la place, des règles formelles devraient être instituées via le processus législatif traditionnel.

La nouvelle orientation vise à rendre la politique résistante aux changements politiques. « La réglementation doit non seulement correspondre au produit, mais aussi servir un objectif clair », souligne Selig. Ainsi, il veut éviter que les règles ne soient annulées par une future administration.

Le président souligne que l’économie numérique est désormais un marché de plus de 3.000 milliards de dollars. Dans le cadre de son plan de réforme, Selig a créé un ‘Innovation Advisory Committee’.

Il a également recruté le spécialiste crypto Michael Passalacqua, qui doit aider à l’élaboration de règles concrètes pour les marchés numériques.

Une approche pro-crypto élargie sous Trump

Les initiatives de Selig s’inscrivent dans le cadre du plan plus large de l’administration Trump visant à faire des États-Unis le leader mondial des actifs numériques. Une législation pro-crypto, telle que la Genius Act, a déjà été présentée pour clarifier l’émission et la régulation des stablecoins.

La Clarity Act, qui doit encore être votée par le Sénat, vise à définir quels tokens numériques sont ou ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières, éliminant ainsi la zone grise juridique dans laquelle opèrent de nombreux projets crypto.

La SEC, sous la direction de Paul Atkins, un partisan de la crypto, a également pris des mesures. Les procédures ont été assouplies pour l’approbation des fonds cotés en bourse (ETF) crypto. Depuis, divers fonds crypto ont été lancés, notamment pour Chainlink (LINK), Solana (SOL) et XRP.

De plus, la SEC a retiré plusieurs actions en justice. Dans l’un des conflits les plus longs, l’affaire avec Ripple (l’entreprise derrière la cryptomonnaie XRP), les deux parties ont décidé de renoncer à leur appel.