La tokenisation reçoit le feu vert au Royaume-Uni : la FCA adapte les règles pour les fonds

Le régulateur financier britannique Financial Conduct Authority (FCA) a approuvé de nouvelles règles permettant l’utilisation de la technologie blockchain dans la gestion traditionnelle de fonds. L’autorité souhaite ainsi stimuler l’innovation tout en maintenant la protection des investisseurs.

Les directives, énoncées dans la déclaration de politique PS26/7, visent à faciliter l’intégration de la blockchain par les gestionnaires d’actifs dans le cadre réglementaire existant. Jusqu’à présent, son application se faisait souvent par des structures expérimentales distinctes.

La blockchain, vecteur d’efficacité pour la gestion de fonds

Selon la FCA, la technologie blockchain peut rendre les processus de gestion de fonds plus rapides, moins coûteux et plus transparents. Elle permet d’enregistrer et de partager de manière sécurisée les transactions et les données de propriété, sans nécessiter d’administration centrale.

Ces nouvelles règles s’inscrivent dans une stratégie plus large du Royaume-Uni visant à adopter les innovations numériques dans le secteur financier. Cette orientation avait été annoncée début 2025 dans une note politique adressée au gouvernement britannique.

Simon Walls, directeur des marchés à la FCA, souligne que la tokenisation jouera un rôle crucial dans l’avenir de la gestion d’actifs. La tokenisation consiste à convertir des produits financiers traditionnels, tels que les fonds ou les actions, en tokens numériques sur une blockchain, permettant ainsi des transactions plus rapides et en unités plus petites.

Administration numérique via blockchain autorisée

Une modification importante est que les fonds peuvent désormais tenir leur administration directement sur la blockchain. Les données sur les investisseurs et les transactions peuvent être entièrement stockées numériquement, sans qu’une administration distincte hors blockchain ne soit requise. Il est toutefois impératif de disposer de systèmes de sauvegarde adéquats.

La FCA autorise également l’utilisation de réseaux blockchain publics par les fonds, à condition qu’ils respectent des normes strictes. En outre, les participations dans les fonds peuvent être émises sur plusieurs blockchains, tant que les droits des investisseurs restent équivalents partout.

Le modèle direct-to-fund accélère les transactions

Le régulateur introduit également un modèle direct-to-fund optionnel. Dans ce modèle, les investisseurs traitent directement avec le fonds ou le dépositaire, sans intermédiaire gestionnaire.

Les transactions peuvent ainsi être finalisées en une seule étape. Les investisseurs reçoivent immédiatement leurs participations après le paiement, ou récupèrent leur argent en cas de vente. Selon la FCA, ce modèle correspond mieux aux capacités de la blockchain et peut considérablement accroître l’efficacité.

La FCA se projette vers des marchés entièrement numériques

La FCA anticipe également une future numérisation accrue des marchés financiers, incluant une évolution des fonds tokenisés vers des actifs entièrement numériques et même des flux monétaires digitaux.

Dans un tel scénario, les investisseurs conserveraient leurs actifs dans des portefeuilles numériques et les processus s’effectueraient principalement via des contrats intelligents, c’est-à-dire des morceaux de code auto-exécutants sur une blockchain, qui traitent les transactions dès que les conditions requises sont remplies.

De plus, le régulateur étudie la possibilité d’utiliser des monnaies numériques et des stablecoins pour les paiements et les règlements au sein des fonds. En 2026, la FCA prévoit de recueillir davantage d’avis du marché à ce sujet.

Partie d’une réglementation crypto plus large au Royaume-Uni

Ces nouvelles règles s’inscrivent dans un plan plus vaste visant à établir une réglementation claire pour les cryptomonnaies et les actifs numériques au Royaume-Uni. La FCA a déjà lancé une consultation sur les règles concernant, entre autres, le commerce, la conservation et l’émission de crypto-actifs.

Le cadre réglementaire complet devrait être mis en place en octobre 2027.