Un sénateur optimiste sur une loi cruciale sur les cryptomonnaies : « nous sommes presque prêts »

Aux États-Unis, un projet de loi longtemps attendu sur les cryptomonnaies semble enfin avancer. Après des mois de retard et de débats politiques, les sénateurs s’attendent à des avancées concrètes sous peu. Selon des sources proches du dossier, avril pourrait être un mois décisif pour l’avenir des cryptos dans le pays.

Le Sénat franchit une étape avec la CLARITY Act

Le sénateur républicain Bill Hagerty indique que le projet pourrait être examiné dès la semaine prochaine par la Commission bancaire du Sénat. Cela marque une étape cruciale pour une législation visant à apporter plus de clarté au secteur.

« Nous pourrons bientôt tout rassembler, » a déclaré Hagerty lors d’une conférence. « Côté commission bancaire, nous sommes presque prêts. »

Le projet de loi, déjà adopté à la Chambre des représentants sous le nom de CLARITY Act, vise à établir un cadre clair et uniforme pour les cryptos aux États-Unis. La loi cherche notamment à définir quand une cryptomonnaie est considérée comme un titre ou comme une marchandise. Cette distinction est cruciale car elle détermine quel régulateur est compétent.

Actuellement, de nombreux projets cryptos relèvent de la Securities and Exchange Commission (SEC), qui impose une surveillance stricte sur les titres. La CLARITY Act souhaite transférer une partie de cette responsabilité à la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), qui applique généralement des règles moins strictes pour ce type de produits.

Les stablecoins divisent l’opinion

Le projet inclut également des règles pour les plateformes de trading, l’enregistrement et la transparence vis-à-vis des investisseurs. Il aborde aussi la question des stablecoins, un sujet qui continue de susciter de vives débats et pour lequel il n’existe pas encore de position claire.

C’est précisément cette incertitude autour des stablecoins qui ralentit le processus. Les discussions portent notamment sur les rendements que les émetteurs peuvent offrir sur ces monnaies. Les banques craignent que les épargnants transfèrent leur argent vers des plateformes crypto si celles-ci offrent des rendements plus élevés.

Des questions plus larges d’éthique et d’actions tokenisées sont également en jeu. De plus, le projet doit être examiné non seulement par la commission bancaire, mais aussi par une autre commission sénatoriale.

Hagerty anticipe une percée en avril

Selon Hagerty, les obstacles restants sont surmontables. « Il reste quelques points à clarifier, mais ils ne sont pas insurmontables. Je pense qu’en avril, le projet sortira de la commission. »

La pression temporelle est forte. Avec les élections de mi-mandat américaines de 2026 qui s’annoncent, les politiciens veulent montrer des progrès. Les cryptos pourraient à nouveau jouer un rôle, comme cela a déjà été observé lors des campagnes électorales précédentes.