Le XRP menacé par l’échec du CLARITY Act ? Ripple écarte le risque

XRP a subi hier un choc bien plus sévère que le Bitcoin (BTC), après l’échec de l’adoption du CLARITY Act au Sénat américain. Au plus bas, le jeton a perdu environ 12 %, tandis que le Bitcoin (BTC) reculait d’environ 5 %.

Cet écart n’a rien d’anodin. Le CLARITY Act devait précisément instaurer un cadre fédéral clair sur le statut juridique et les échanges de cryptoactifs. Pour XRP, le sujet est particulièrement sensible, le jeton ayant été au cœur, pendant des années, de ce qui reste sans doute l’un des procès les plus importants de l’histoire des cryptomonnaies aux États-Unis.

XRP dispose déjà d’une victoire juridique majeure

La Securities and Exchange Commission (SEC) américaine a assigné Ripple en justice fin 2020, estimant que l’entreprise avait vendu du XRP pendant des années comme un titre financier non enregistré.

En 2023, une décision de justice décisive est enfin intervenue. La juge a estimé que les ventes de XRP réalisées sur des plateformes d’échange crypto publiques ne constituaient pas des ventes de titres financiers. En revanche, les ventes directes de Ripple à des investisseurs institutionnels relevaient bien, selon elle, de la législation sur les valeurs mobilières.

Cette distinction est essentielle. Le procès ne portait donc pas sur l’idée que chaque jeton XRP serait automatiquement un titre financier, mais sur la manière dont Ripple l’avait vendu dans certaines circonstances.

En 2024, Ripple a écopé d’une amende de 125 millions de dollars pour ses ventes institutionnelles. En août dernier, Ripple et la SEC ont tous deux renoncé à faire appel, rendant définitives les décisions existantes.

L’avocat de Ripple, Stuart Alderoty, a d’ailleurs souligné, après l’échec du vote sur le CLARITY Act, que cette base juridique n’avait pas disparu. Selon lui, la décision de 2023 et les évolutions réglementaires ultérieures placent XRP dans une situation bien plus claire qu’avant le procès.

Pourquoi XRP réagit-il alors aussi violemment ?

Le CLARITY Act aurait pu inscrire cette clarification dans un cadre législatif fédéral beaucoup plus large. Le secteur crypto aurait ainsi moins dépendu de décisions judiciaires isolées et des interprétations des autorités de régulation.

Le Sénat a voté hier à 49 voix contre 50 sur l’ouverture de l’examen du texte. Il en fallait soixante. Les règles entourant les intérêts crypto des responsables politiques et de leurs familles sont restées le principal point de blocage.

Le projet de loi n’est pas encore définitivement enterré. Le républicain Thom Tillis a voté contre par calcul tactique, ce qui laisse la porte ouverte à un nouveau scrutin si les deux camps parviennent finalement à un compromis. À défaut d’accord avant la fin de cette session du Congrès, toute la procédure devra probablement reprendre depuis le début en janvier.

Pour XRP, la situation est paradoxale. Après des années de procédure, le jeton bénéficie déjà d’une clarté juridique supérieure à celle de nombreuses autres altcoins. Mais précisément parce que la réglementation est cruciale pour son avenir institutionnel, son cours réagit d’autant plus brutalement lorsque Washington s’enlise à nouveau.