Le Sénat américain progresse vers une législation claire sur les cryptomonnaies

La politique américaine franchit une nouvelle étape vers des règles claires pour les cryptomonnaies. La commission sénatoriale sur l’Agriculture a annoncé la prochaine étape concernant un projet de loi considéré depuis des mois comme crucial pour l’avenir du secteur. Selon ses partisans, cette loi pourrait enfin apporter un cadre réglementaire attendu depuis longtemps sur le marché.

CFTC et SEC auront un rôle central

La commission sénatoriale publiera le 21 janvier le texte de sa loi sur la structure du marché des cryptomonnaies, suivi le 27 janvier d’une “markup”, moment où les sénateurs discuteront, modifieront et prépareront le texte pour un vote.

La commission supervise la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), qui, avec la Securities and Exchange Commission (SEC), jouera un rôle clé dans la supervision du marché américain des cryptomonnaies.

Selon le président de la commission, John Boozman, le calendrier choisi est délibéré. Il affirme que cela donne aux sénateurs et aux acteurs du marché suffisamment de temps pour examiner attentivement la loi. Son objectif est d’offrir clarté et sécurité à un secteur souvent embourbé dans l’incertitude juridique.

Boozman a également exprimé sa gratitude pour la collaboration avec le sénateur Cory Booker. Ensemble, ils travaillent sur des règles qui devraient protéger les consommateurs tout en soutenant l’innovation aux États-Unis.

Vers une clarté accrue pour les cryptos

Si la commission approuve le projet, il sera ensuite examiné par le Sénat. Par la suite, la Chambre des représentants devra également donner son accord avant que la loi ne soit soumise à la signature du président Donald Trump. Ce processus pourrait encore prendre plusieurs mois.

Malgré cette longue procédure, un optimisme se fait entendre. Le président de la SEC, Paul Atkins, a indiqué cette semaine qu’il était confiant quant à la possibilité que Trump signe la loi cette année.

Parallèlement, la commission sénatoriale des Affaires bancaires travaille sur sa propre version de la loi. Celle-ci comprend notamment une proposition visant à interdire aux fournisseurs d’offrir des rendements passifs sur les stablecoins. Ce point suscite des discussions, tant chez les entreprises de cryptomonnaies que dans les banques traditionnelles.

Malgré les divergences, le sentiment se renforce que les États-Unis sont plus proches que jamais de règles claires pour les cryptomonnaies. L’adoption de la loi pourrait enfin établir un cadre réglementaire ferme.

Cela offrirait aux entreprises et aux investisseurs une plus grande sécurité, pourrait stimuler les investissements et l’innovation, et sortir le secteur de l’incertitude juridique.