L’Alabama retire sa plainte contre Coinbase : partie d’une tendance nationale

La Commission des valeurs mobilières de l’Alabama, l’un des dix régulateurs américains qui avait poursuivi Coinbase en justice l’année dernière, a décidé d’abandonner son procès contre l’échange crypto américain. Ainsi, l’Alabama devient le cinquième État à se retirer de cette bataille juridique. Mais cela ne signifie pas que Coinbase est complètement sorti d’affaire.

Les réformes fédérales projettent leur ombre

Selon des documents juridiques du 23 avril, partagés par le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, la création de la nouvelle taskforce crypto par la SEC joue un grand rôle dans cette décision de l’État de l’Alabama.

La taskforce doit établir des directives claires pour la régulation des produits et services crypto. Le régulateur de l’Alabama indique qu’il est « approprié, compte tenu de ces développements, de donner du temps aux législateurs pour reconsidérer la réglementation. »

Ce développement marque un changement notable dans l’attitude des régulateurs locaux vis-à-vis des entreprises crypto. Le pas en arrière de l’Alabama s’aligne sur les décisions précédentes du Vermont, de la Caroline du Sud et du Kentucky de retirer également leurs affaires contre Coinbase.

Auparavant, il y avait peu d’initiative de la part de la SEC pour établir des directives claires pour le secteur crypto. Cela a conduit à une situation où plusieurs États américains ont pris les choses en main et, dans ce cas, ont poursuivi Coinbase en justice.

Avec le changement de cap de la SEC depuis que Trump a pris possession de la Maison Blanche, il semble que les États commencent à lâcher un peu cette responsabilité. La décision de l’Alabama, et des quatre autres États, de se retirer semble indiquer qu’ils veulent laisser de l’espace aux législateurs et régulateurs fédéraux pour venir avec un cadre réglementaire uniforme.

Cinq États tiennent bon

Malgré le fait que cinq États aient abandonné le litige avec Coinbase, la bataille n’est pas encore terminée. Cinq autres États maintiennent pour l’instant leurs accusations. Paul Grewal a exprimé sur X sa frustration à ce sujet :

“Cinq récalcitrants choisissent encore de gaspiller l’argent des contribuables en procès, et quatre d’entre eux ont interdit le staking via Coinbase, privant ainsi les consommateurs du droit de générer des rendements via la plateforme de leur choix.”

Les procès concernaient principalement les services de staking de Coinbase, où les clients bloquent temporairement leurs crypto en échange de rendements. Les États plaignants soutenaient que ces services équivalaient à la vente de titres non enregistrés.

Une accusation similaire à celle de la SEC auparavant donc. Mais même cette affaire semble bientôt se terminer. En février, Coinbase a en effet atteint un accord préliminaire avec le régulateur pour enterrer la hache de guerre. Le retrait du procès par l’Alabama peut être vu comme un signe d’une ouverture et d’une acceptation croissantes envers les entreprises crypto au niveau étatique. Alors qu’à l’échelle fédérale un vent frais de crypto souffle, de plus en plus d’États choisissent de mettre fin à leur combat juridique contre les parties crypto.