La SEC veut stimuler l’innovation crypto avec une nouvelle règle d’exemption

Le régulateur américain, la SEC, prépare une nouvelle règle destinée à stimuler l’innovation dans la crypto. Son président, Paul Atkins, en fait une priorité absolue, alors même qu’une partie de l’administration est à l’arrêt.

Une exemption pour l’innovation doit redonner de l’air aux entreprises crypto

La SEC veut instaurer un cadre réglementaire spécifique pour les entreprises d’actifs numériques. Avec cette « exemption pour l’innovation », les sociétés crypto et blockchain pourraient tester de nouvelles technologies et de nouveaux produits sans être d’emblée entravées par une réglementation lourde.

Atkins souligne que la SEC s’oriente vers une approche « pro‑innovation ». Le président formule de vives critiques à l’égard de la politique de son prédécesseur, Gary Gensler. Sous sa direction, la SEC avait adopté une ligne hostile envers les entreprises crypto. Cette stratégie de « régulation par l’application » a notamment débouché sur le procès au long cours entre le gendarme boursier et Ripple. Elle a aussi provoqué une fuite massive de l’innovation et des capitaux vers l’étranger.

Selon le président de la SEC, les innovateurs doivent se sentir les bienvenus aux États-Unis. « Je veux que les entreprises aient le sentiment qu’elles peuvent construire ici sans craindre, dès le départ, des poursuites », a déclaré Atkins lors d’un panel juridique à New York.

La réforme réglementaire reste au sommet de l’agenda d’Atkins, malgré l’actuel blocage de l’administration causé par les désaccords budgétaires. Si une grande partie des travaux réglementaires est temporairement gelée, Atkins espère lancer formellement le processus d’ici fin 2025 ou début 2026.

Le gouvernement américain mise à fond sur la crypto

Le virage de la SEC s’inscrit dans une attitude plus large, pro‑crypto, caractéristique de l’actuelle administration Trump. Plus tôt cette année, une réserve nationale de Bitcoin (BTC) a été créée à partir de coins saisis. Pour l’heure, l’État n’augmente pas activement cette réserve en achetant lui‑même du Bitcoin.

Par ailleurs, la GENIUS Act a été promulguée, offrant des règles claires pour l’émission et l’utilisation des stablecoins. La CLARITY Act est également à l’examen: ce texte vise à préciser dans quels cas les actifs numériques sont considérés comme des valeurs mobilières. L’objectif est de mettre fin aux zones grises qui ont auparavant engendré des contentieux et de l’incertitude dans le secteur.

Autre illustration récente de cette nouvelle direction: la SEC a demandé aux émetteurs de crypto exchange-traded funds (ETF) de retirer leurs demandes en cours. Cela peut sembler un pas en arrière, mais la réalité est plus nuancée. Le régulateur prépare en effet un cadre standardisé et simplifié, dans lequel les fonds n’auraient plus à déposer une requête distincte pour chaque cryptomonnaie. 

Selon la journaliste Eleanor Terrett, cela devrait au contraire accélérer les approbations et clarifier la supervision, grâce notamment à une coordination plus étroite avec la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). On s’attend à voir en 2025 plusieurs ETF spot, notamment sur XRP, Cardano (ADA) et Solana (SOL).