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Le retour à un trafic maritime normal dans le détroit d’Ormuz s’annonce particulièrement complexe. L’Iran et les États-Unis divergent non seulement sur les conditions d’un accord, mais aussi sur une question plus fondamentale : qui peut décider des règles de passage des navires dans cette voie maritime stratégique ?

Dans le même temps, la situation en mer reste dangereuse. Environ quatre-vingts mines navales iraniennes seraient disséminées autour d’importantes routes maritimes, tandis que de nouvelles attaques contre des navires ont eu lieu depuis l’échec du cessez-le-feu provisoire. L’Iran veut en outre que les navires commerciaux demandent une autorisation de passage et voit dans l’utilisation du détroit une possible source de revenus.

Une reprise complète du trafic maritime normal s’en trouve compliquée. Un accord devrait non seulement écarter la menace militaire, mais aussi clarifier les sanctions, les routes de navigation, d’éventuelles redevances et la future gouvernance du détroit d’Ormuz.

Des dizaines de mines navales rendent la navigation dangereuse dans le détroit d’Ormuz

Avant la guerre, les navires commerciaux pouvaient emprunter le détroit d’Ormuz de manière relativement libre. Ce n’est désormais plus acquis.

L’Iran aurait placé environ quatre-vingts mines navales autour de routes auparavant très fréquentées. Les navires qui souhaitent éviter ces zones doivent naviguer plus près des côtes iraniennes ou omanaises.

Côté omanais, l’armée américaine assure une certaine protection. Cette route n’est toutefois pas sans risque. Depuis la rupture du cessez-le-feu provisoire entre l’Iran et les États-Unis, de nouveaux navires traversant les eaux omanaises ont été attaqués.

L’Iran affirme, de son côté, que les navires commerciaux doivent obtenir une autorisation explicite de Téhéran pour franchir le détroit d’Ormuz. Selon le pays, la route passant par les eaux territoriales iraniennes est le seul passage autorisé.

Pour les armateurs, la situation crée un dilemme. En demandant une autorisation, ils pourraient donner l’impression de reconnaître le droit de l’Iran à contrôler le passage. S’y ajoute le risque que des accords ou des paiements à Téhéran contreviennent aux sanctions américaines.

L’Iran veut faire payer le passage par le détroit d’Ormuz

Le débat ne porte donc pas seulement sur le déminage et l’arrêt des attaques. L’Iran veut aussi peser sur la manière dont le détroit d’Ormuz sera administré à l’avenir.

Début août, Téhéran a posé plusieurs conditions à une réouverture complète. L’Iran souhaite notamment le retrait des forces américaines déployées autour du pays et la levée des sanctions. Il réclame aussi une indemnisation pour les dommages de guerre et l’arrêt des attaques contre les groupes armés qu’il soutient, notamment au Liban, en Irak, au Yémen et à Gaza.

L’Iran voit également dans le détroit d’Ormuz une possible source de revenus. Avant le cessez-le-feu provisoire, jusqu’à 2 millions de dollars auraient été demandés de manière informelle, dans certains cas, pour un passage, selon la source. Pour de futurs arrangements, Téhéran évoque des paiements au titre de prétendus services maritimes.

Là encore, la situation est problématique pour les armateurs. Les États-Unis ont déjà averti que des paiements à l’État iranien pourraient tomber sous le coup des sanctions américaines.

États-Unis et Iran s’opposent sur l’autorité chargée de fixer les règles

C’est peut-être, au fond, le point le plus difficile des négociations. L’Iran et les États-Unis défendent des positions fondamentalement opposées sur le statut juridique de cette voie maritime.

Le détroit d’Ormuz traverse les eaux territoriales de l’Iran et d’Oman. Selon la Convention des Nations unies sur le droit de la mer, les États doivent néanmoins garantir le libre passage des navires empruntant les détroits internationaux. Ils ne peuvent pas non plus exiger arbitrairement des paiements pour le seul passage.

L’Iran a signé la convention, mais ne l’a jamais ratifiée. Les États-Unis n’en sont pas non plus partie. Washington estime que la liberté de passage dans les détroits internationaux relève du droit international coutumier et s’impose donc à tous les pays.

L’Iran défend une lecture différente et affirme pouvoir imposer des restrictions au trafic maritime au nom de sa sécurité nationale.

C’est précisément ce qui rend un accord sur le détroit d’Ormuz si complexe. Il ne s’agit pas seulement de permettre à nouveau aux pétroliers et aux autres navires marchands de naviguer en sécurité. Washington et Téhéran doivent aussi s’entendre sur l’autorité qui fixera les règles une fois le trafic maritime revenu à la normale.

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