La SEC présente un plan crypto à la Maison-Blanche : des règles se profilent

Le régulateur boursier américain, la SEC, a soumis une proposition sur la classification des cryptos à la Maison-Blanche. Cette initiative pourrait modifier les règles du jeu pour l’ensemble du secteur, marquant une avancée majeure dans la manière dont les États-Unis souhaitent réguler les cryptomonnaies.

La SEC veut plus de clarté sur le marché des cryptos

La proposition est actuellement examinée par l’Office of Management and Budget avant de devenir définitive. Selon des documents officiels, il s’agit de règles déterminant quand une crypto relève ou non de la législation américaine sur les valeurs mobilières.

Dans sa proposition, la SEC distingue quatre types de cryptos qui ne seraient pas considérés comme des valeurs mobilières : les matières premières numériques, les outils numériques, les objets de collection numériques comme les NFT et les stablecoins. Cette classification vise à apporter plus de structure à un marché souvent perçu comme flou.

La SEC estime que cette classification doit permettre une « définition cohérente des tokens ». Le document décrit également comment une crypto, même si elle n’est pas une valeur mobilière, peut dans certains cas être considérée comme un investissement. Cette distinction est cruciale pour la manière dont les entreprises et les plateformes sont supervisées.

La CLARITY Act doit orienter le secteur

Ces plans sont envisagés comme une solution temporaire en attendant une législation plus vaste pour réguler les cryptos aux États-Unis. À Washington, la CLARITY Act fait l’objet de travaux depuis un certain temps.

Une partie importante de cette loi a été reportée à la suite de critiques de la part du secteur. Un accord provisoire a été trouvé concernant les règles sur les rendements des stablecoins, ce qui pourrait relancer l’examen de la loi.

La CLARITY Act vise à établir un cadre clair pour les cryptos aux États-Unis, mais est actuellement à l’arrêt depuis plusieurs mois. Les priorités politiques ont retardé son avancement, le Sénat préférant d’abord se concentrer sur d’autres législations avant de revenir aux cryptos. Une clarification des règles permettrait aux entreprises et aux investisseurs de mieux appréhender l’avenir, favorisant ainsi une croissance accrue du marché crypto aux États-Unis.